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Prieuré du Mont-Saint-Michel Prieuré du Mont-Saint-Michel

Règlement intérieur

Règlement intérieur du Prieuré du Mt-St-Michel à Ardevon
Tel : 02 33 49 79 72

Règlement intérieur

Ce règlement est systématiquement remis à toutes personnes désirant réserver un séjour.
Toute réservation implique donc l'adhésion pleine, entière et sans réserve à ce règlement.

Le prieuré d’Ardevon est un lieu d’accueil, à caractère spirituel, pour des pèlerins sur le chemin du Mont-Saint-Michel.
Il accueille toute l’année des personnes qui sont en marche vers le Mont.
Il importe de réserver aux lieux une ambiance chaleureuse et respectueuse.

Article 1 – Nature et désignation des locaux et lieux mis à disposition.

  • Le parking à gauche en entrant (pas de voitures dans la cour du Prieuré).
  • La Grange aux Dimes comprenant :
  1. Une salle de 200m2
  2. Une salle de réunion de 30m2
  3. Un local de service comportant deux frigos.
  4. Un local dans lequel est entreposé le matériel de nettoyage.
  • Des dortoirs.
  • Des toilettes et douches.
  • Des espaces verts pour l’installation de tentes.
  • Un oratoire.

Article 2 – Conditions d'utilisation. Dispositions d'ordre général.

Article 2.1 Règles d’ordre général.

  • L’attribution des locaux ou emplacements auxquels les participants ont accès est défini au moment de la réservation et à l’arrivée.
  • L’organisateur s’engage à occuper uniquement les locaux ou emplacements qui lui auront été attribués au moment de la réservation ou à l’arrivée. En particulier l’organisateur s’engage à n’utiliser que les toilettes qui lui ont été affectées.
  • Les enfants mineurs doivent être sous la surveillance permanente d'un adulte.
  • Il est interdit de fumer à l’intérieur des bâtiments. Une zone fumeur est prévue à l’extérieur pour l’ensemble des personnes résidentes.
  • Le groupe est sous la responsabilité totale de son encadrement, en particulier pour tout ce qui concerne la consommation de boissons alcoolisées.
  • La présence de drogue est rigoureusement interdite. Le non respect de cette consigne conduirait à une exclusion immédiate du groupe responsable.

Article 2.2 Procédure au moment de l'accueil :

  • Versement du solde pour la location et éventuellement versement de la caution.
  • Un état des lieux sera effectué pour les locaux dont vous serez utilisateurs.
  • Si nécessaire une clé vous sera confiée.

Article 2.3 Pendant l’occupation des lieux.

Pour le confort de tous et le bien de chacun, il est demandé
de veiller à ne pas faire de bruit après 22h00 et avant 7h30.

  • L’organisateur est responsable du bon déroulement du séjour. Il est en particulier responsable de la surveillance des plus jeunes (proximité de la route).
  • L’organisateur est chargé de maintenir en bon état de propreté les lieux qu’il occupe.
  • Déchets : A la sortie du prieuré se trouve un conteneur pour les ordures ménagères (les bennes sont relevées le jeudi matin). Les papiers, plastiques et verres devront être mis dans les conteneurs situés à l’extérieur, à droite en sortant du site, après l’abribus.

Article 2.4 Procédure au départ :

  • Retour des clés.
  • Les utilisateurs s’engagent à nettoyer et remettre en état les espaces verts ou locaux qu’ils auront utilisés.
  • Un état des lieux sera effectué pour les espaces verts ou les locaux dont vous avez été utilisateurs.
  • Si les locaux ne sont pas rendus dans un état de propreté suffisant, le loueur se réserve le droit de facturer les frais de nettoyage.
  • Les dégradations constatées seront facturées à l’utilisateur.

Article 3 – Utilisation de la Grange aux Dîmes. (Grande salle pour conférences, expositions, etc. – Salle de réunion)

  • L’accès aux salles de la Grange aux Dîmes est strictement réservé aux personnes qui en auront fait la demande au moment des réservations.
  • Fermer le local à clé quand il n’est pas utilisé.
  • Le matériel de la salle ne devra pas être utilisé à l’extérieur ni à d’autres fins que celles prévues dans une situation normale.
  • Afin de ne pas dégrader les locaux, il est interdit de planter des clous ou de faire des trous dans les
    murs. Seuls les dispositifs d’accrochage mis en place par le loueur pourront être utilisés.

Article 4 – Utilisation d’un espace pour le bivouac.

  • L’accès à la Grange aux dîmes n’est pas autorisé. Il est interdit d’y dormir. Il est toutefois admis qu’en cas d’incident climatique important elle puisse servir ponctuellement de refuge.
  • Les feux ne sont autorisés qu'aux endroits indiqués.
  • Il est interdit de couper les arbres et les bois sur les différents terrains. Du bois est mis à la disposition de tous le long du muret près du colombier.

Article 5 – Utilisation des chambres ou dortoir.

  • Par égard pour les autres résidents, il est demandé que soit respecté le caractère paisible des lieux et qu'après utilisation les locaux soient laissés propres et rangés.

Article 6 – Utilisation de l’église.

  • L’accès à l’église est possible après accord du responsable de l’accueil.

Article 7 – Chauffage.

  • Pendant la période d’hiver, soit environ du 1er octobre au 31 mars, le chauffage sera mis à la disposition des utilisateurs. Ce service, lié aux conditions atmosphériques, fera l’objet d’une facturation suivant le tarif approprié.

Article 8 – Mesures de sécurité

  • L’organisateur reconnaît avoir pris connaissance des consignes générales de sécurité et s'engage et s’engage à les appliquer (application des règles du rapport de sécurité de l’organisme de contrôle et de la Commission Départementale de Sécurité).
  • L’utilisation du gaz est formellement interdite à l’intérieur des locaux.
  • L’organisateur reconnaît avoir pris connaissance de l’emplacement des dispositifs d’alarme, des moyens d’extinction (extincteurs, alarmes incendie, etc.), des itinéraires d’évacuation et des issues de secours.

Article 9 - Obligations d'assurance.

  • L’utilisateur des lieux est tenu d'être assuré au titre de la « responsabilité civile - accident » couvrant tous les dommages pouvant résulter de l’occupation.
  • Soit plus précisément, l’organisateur reconnaît avoir souscrit une police d’assurance couvrant les dommages pouvant résulter des activités exercées dans l’établissement au cours de l’utilisation des lieux (intérieurs et extérieurs) mis à sa disposition. Il sera responsable des dégradations pouvant intervenir.
  • L’Association du Prieuré ne pourra être tenue responsable d’aucun éventuel dégât causé en dehors du périmètre loué.

Article 10 – Résiliation.

  • Toute demande de résiliation doit être faite par écrit (le cachet de la poste ou la date de l’email faisant foi).
  • Plus de deux mois avant le début du séjour, 10% de l’acompte sera acquis à l’association, le reste vous sera remboursé par chèque.
  • Entre deux et un mois avant le début du séjour, 50% de l’acompte reste acquis à l’association.
  • Moins d’un mois avant le début du séjour, l’acompte est conservé par l’association.

Article 11 – Responsabilité

  • Dans l’exécution du contrat, seule est engagée la responsabilité de l’organisateur. 
    La présence du loueur n’étant pas prévue pendant l’occupation des locaux.

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